CONSEIL
MUNICIPAL DU 26/03/2009
I-Approbation compte
rendu dernier conseil municipal
II-Affaires soumises à
délibération
A-Vote
du compte administratif commune 2008
Approuvé à l’unanimité des membres
présents.
B-Vote
des taux
Après réunion de la commission des finances, il est
décidé de ne pas augmenter les taux des impôts locaux.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité cette
décision.
C-Vote
Budget primitif commune 2009
Approuvé à l’unanimité des membres
présents.
D-Vote
du compte administratif budget assainissement 2008
Approuvé à l’unanimité des membres
présents.
E-Vote Budget primitif assainissement
2009.
Approuvé à l’unanimité des membres
présents.
F-Modification carte communale pour cœur de
village.
Une modification de la carte communale serait
obligatoire en cas de réalisation du projet
cœur de village. Avant de lancer cette opération une étude géotechnique
est en cours, elle conditionnera la réalisation de ce projet. Aucune décision
n’est prise à ce jour.
III-Affaires non soumises à
délibération.
Rapport
des commissions
Commission
bâtiment :
intervention de l’entreprise Gaillard pour un probléme
de raccordement des eaux usées.
Portes
du stade commandées.
Commmission
voirie :
Une procédure de marché à bons de commande est lancée pour la réparation de la
voirie suite aux dégâts d’orage de septembre 2008.
Commission
ordures ménagéres :
il est rappelé que le tri fait par chaque citoyen est très insuffisant, pour
information le traitement d’une tonne d’ordures ménagéres non triées coûte 170€ la tonne, le traitement
d’une tonne d’ordures ménagéres que l’on met aux
points d’apport volontaire coûte 98€ et le traitement d’une tonne d’ordures
ménagéres portées à déchetterie coûte
70€.
Commission
environnement :
Le nettoyage de printemps s’est bien passé. Un remerciement à tous les
participants ainsi qu’à Joël et Mireille
adjoints techniques de la commune qui ont participé bénévolement à cette
opération.
Questions
diverses
Monsieur
le Maire donne lecture d’un courrier de l’ACCA concernant un « bien sans maitre », ce dossier sera revu au prochain conseil
municipal.