CONSEIL MUNICIPAL DU 25/02/2009

 I- APPROBATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

II-AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION

A-Choix du géomètre numérisation postale
Dans le cadre de la numérisation postale menée en partenariat avec la poste, l’intervention d’un géomètre est nécessaire pour la numérotation métrique des adresses postales.
Mr Bénistand géomètre du bureau d’études « actif » est retenu pour assurer cette prestation. Son devis s’élève à 3000€ HT.

B-Des travaux d’adduction d’eau potable ont été réalisés par le syndicat des eaux de la veaune dans le cadre de la participation pour voirie et réseaux.
Il convient de signer une convention pour que la commune puisse reverser au syndicat les sommes correspondantes à la mise en place du réseau.

C-Réserve parlementaire
Un dossier de demande de subvention va être adressé à Mr le Député concernant la signalétique de la commune, le montant des devis s’élève à 28461€ HT.

D-Départ à la retraite de Mme Pancrace agent d’entretien  
Mr le Maire informe le conseil municipal que dans un souci de maîtrise des charges de personnel, le poste d’agent d’entretien sera ouvert à une personne éligible au CAE.
Deux offres ont été reçues, seulement une, était éligible au contrat CAE.
Après un vote à mainlevée, le conseil municipal par 13 voix pour et une abstention, est favorable au recrutement de Mme Véronique Bellier.
Mr le Maire propose au conseil municipal qu’un cadeau soit offert à Mme Pancrace pour son départ en retraite, avis favorable du conseil.

III-AFFAIRES NON SOUMISES A DELIBERATION

RAPPORT DES COMMISSIONS
Commission école : P.Girard responsable de cette commission, informe le conseil municipal que les commissions scolaires de Larnage et Crozes se sont rencontrées afin de faire le point sur la garderie et divers autres points.
A revoir en commission scolaire la demande de Crozes concernant le reversement de la part des recettes de la garderie qui lui revient. 

Commission bâtiments :
        Salle la fabrique
Problèmes d’infiltration d’eau sous la scène et gros problèmes d’évacuation d’eau au Nord-Est. Mr Gaillard maçon  propose de passer la caméra dans les canalisations pour voir d’où vient le problème. 

        Portes vestiaires du stade
Un devis est demandé à l’entreprise Valette pour les portes des vestiaires.                                                                        retour

LES DELIBERANTS                                                                     LE MAIRE